Florence Fontaine


Autre nom possible de la personne recherchée:
Florence Pillet Florence Fontaine-Pillet Florence Barbier Florence Boulet
De: Florence FONTAINE, épouse BARBIER
avocate honoraire
Objet:
COUR D'APPEL DE DOUAI
Avocats honoraires exerçant les fonctions d'assesseur à la cour criminelle départementale du Nord
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
JORFTEXT000050428904(source JORF)
nomination
01 Novembre 202401/11/2024
De: Florence FONTAINE, épouse BARBIER effectuera
préalablement à sa prise de fonctions, une formation de deux jours
Objet:
COUR D'APPEL DE DOUAI
Avocats honoraires exerçant les fonctions d'assesseur à la cour criminelle départementale du Nord
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
JORFTEXT000050428904(source JORF)
nomination
01 Novembre 202401/11/2024
De: FONTAINE Florence
régisseusse DT Bobigny OFII
Objet:
Au titre de l'agrafe « Direction générale des étrangers de France »
la médaille de la sécurité intérieure
II. – ECHELON BRONZE
Groupe:
Direction générale des étrangers de France
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Direction générale des étrangers de France"
INTK1634435A(source BOMI)
attribution
18 Mai 201718/05/2017
De: Florence FONTAINE
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
68e section
université de Reims
Groupe:
Université de Reims
professeur="Université de Reims"
professeur_section="68"
JORFTEXT000033977313(source JORF)
nomination
03 Février 201703/02/2017
De: Fontaine, née Boulet (Florence)
directrice de greffe du tribunal de grande instance du Mans ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032528142(source JORF)
nomination
15 Mai 201615/05/2016
De: FONTAINE Florence, épouse BARBIER
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal pour enfants d'Amiens
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Amiens"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: Florence FONTAINE, épouse PILLET
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Montargis
Juge des enfants
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Montargis
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montargis"
JORFTEXT000024404404(source JORF)
nomination
28 Juillet 201128/07/2011
De: FONTAINE (Florence)
épouse PILLET
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000020176989(source JORF)
nomination
31 Janvier 200931/01/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.